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Mémoires des traites et de l’esclavage : mise au point historique sur la question des réparations

 NB : Nous publions ci-dessous une note de Marcel Dorigny permettant de donner quelques arguments aux enseignants pour expliciter le débat actuel sur la question des réparations réclamées le 10 mai par le CRAN et l’assignation en justice de la Caisse des dépôts.

Après l’échec de la guerre de reconquête de Saint-Domingue, d’abord sous le commandement de Leclerc puis de Rochambeau, Dessalines proclame unilatéralement l’indépendance de la colonie française le 1er janvier 1804.

Aucune puissance ne reconnaît le nouvel État autoproclamé et la France songe, sous Napoléon, à reconquérir « sa colonie », mais aucune opération navale n’est possible compte tenu du rapport des forces sur l’Atlantique, entièrement contrôlé par l’Angleterre. Tout semble changé avec la chute de Napoléon et la paix générale.

Ainsi, les relations entre la France et Haïti reprirent en 1814, lors de la première Restauration. La France avait pris soin de faire reconnaître, par le Congrès de Vienne et, en particulier, par l’Angleterre, tous ses droits sur sa colonie.

« Dans le cas où SMTC jugerait convenable d’employer quelque voie que ce soit, même celle des armes, pour la reconquête de la  population de cette colonie, Sa Majesté Britannique s’engage à ne point y mettre ou permettre qu’il y soit mis par aucun de ses sujets, ni directement, ni indirectement, obstacle… »

Ceci avait pour conséquence, entre autres, que l’Angleterre, ni aucune autre puissance, ne reconnaîtrait l’indépendance d’Haïti tant que la France n’en aurait pas donné le signal. Le baron Malouet, ancien colon de Saint-Domingue et devenu ministre de la marine et des colonies de Louis XVIII, dépêcha une mission à Saint-Domingue pour tenter, par des voies pacifiques, de ramener le pays sous la tutelle de la France, moyennant quelques avantages « à Petion, Borgella et quelques autres, toutefois que la couleur les rapproche de la caste blanche, assimilation entière aux Blancs et avantages honorifiques ainsi que de fortune… », car l’ensemble du peuple des cultivateurs devait revenir à l’état d’esclaves, sauf à « purger l’île de tous les Noirs qu’il ne conviendrait pas d’admettre parmi les libres et qu’il serait dangereux de rejeter parmi ceux attachés aux habitations ». Petion refusa net mais proposa le principe d’une indemnité en faveur des colons en contrepartie de la reconnaissance de l’indépendance. Christophe, qui gouvernait le Nord en qualité de roi, fut encore plus net : il fit condamner à mort l’envoyé du gouvernement français.

Après les Cent-jours, d’autres missions eurent lieu, d’abord dans le même but de ramener Haïti dans le giron de la France, puis, plus tard, dans le but de s’accorder sur le montant de l’indemnité. A la mort de Louis XVIII rien n’était encore conclu.

Charles X était plus expéditif. Il envoya une escadre pour remettre au président Boyer une ordonnance qu’il avait signée le 17 avril 1825, sept mois après son avènement. Ses deux principaux articles sont :

« article 2 : Les habitants actuels de la partie française de Saint-Domingue verseront à la Caisse Centrale des Dépôts et Consignations de France, en cinq termes égaux, d’année en année, le premier échéant le 31 décembre 1825, la somme de 150 millions de francs, destinée à dédommager les anciens colons qui réclameront une indemnité.

   article 3 : Nous concédons, à ces conditions, par la présente ordonnance, aux habitants actuels de la partie française de Saint-Domingue, l’indépendance pleine et entière de leur gouvernement. »

Après quelques jours d’hésitations, le président Boyer accepta l’ordonnance et la fit entériner par le Sénat.

Pour payer le premier terme de 30 millions, le gouvernement haïtien dut souscrire un emprunt qui fut placé à Paris. Ensuite les paiements furent interrompus. Haïti ne pouvait pas payer 30 millions par an alors que les recettes fiscales du pays étaient de l’ordre de 15 millions par an. Boyer engagea donc de nouvelles négociations pour obtenir une diminution du montant de l’indemnité et un allongement des délais de paiements.

Ces négociations aboutirent en 1838, sous le règne de Louis-Philippe. Deux traités furent signés à Port au Prince, et cette fois-ci sans la présence d’une escadre redoutable, le 12 février 1838 (en réalité le 13 février). Le premier reconnaissait l’indépendance d’Haïti, sans condition. Le deuxième ramenait le montant de l’indemnité à 90 millions (60 millions, au lieu de 120, restent à payer au titre de l’ordonnance de 1825, plus le remboursement de l’emprunt de 30 millions) et accordait, sans intérêts, un délai de paiement de 30 ans. Les traités furent ratifiés par le Sénat haïtien le 15 février, par Louis-Philippe le 21 mai et les échanges de ratification eurent lieu le 28 mai.

Haïti honora sa signature, parfois avec quelques interruptions pendant les périodes de troubles politiques intérieurs, de sorte que la dette fut entièrement payée en 1883, au lieu de 1867 prévu par le traité.

Pour les Haïtiens cette opération présente les caractéristiques suivantes :

1- Elle leur ouvrit l’accès à la reconnaissance de leur indépendance par toutes les nations. Et, de fait, tous les principaux pays nouèrent des relations diplomatiques avec Haïti dès 1826, sauf les Etats-Unis qui ne le firent qu’après la guerre de sécession.

2- Elle évacuait tout risque de ressentiment ou de revanche de la part du gouvernement français pour cause de spoliation des colons  et même pour cause de leur disparition tragique au début de 1804. C’est ce que précisait une note du gouvernement français aux négociateurs haïtiens, lors de la renégociation du montant fixé par l’ordonnance de Charles X :

« …sans doute si, comme on l’insinue, l’indemnité stipulée dans l’ordonnance du 17 avril avait été le prix de la reconnaissance de l’indépendance d’Haïti par la France, le Gouvernement de Sa Majesté, autant par respect pour la liberté des peuples que par sentiment de générosité pour Haïti, aurait pu lui en faire la remise. Mais il n’en est point ainsi. La révolution d’Haïti, qui n’a d’ailleurs rien de commun avec les autres révolutions, a été marquée par la spoliation des propriétés… » (note du 12 octobre 1831)

3 – Elle contribua, par l’effet de l’emprunt de 1825, à placer Haïti dans la mouvance financière de la France jusqu’à ce que l’occupation américaine de 1915 la place sous la mouvance américaine.

Pour les Français, son principal intérêt, outre l’aspect d’hégémonie financière, est d’avoir procuré au roi Charles X une justification honorable à l’acceptation de l’indépendance, sans être obligé d’avaliser les conséquences de la défaite de 1803. Car le montant de l’indemnité tenait très largement compte des dévastations des propriétés pendant la guerre. C’est ce que traduisait l’exposé des motifs de la loi du 30 avril 1826 sur la répartition de l’indemnité entre les bénéficiaires (et à une date où elle était encore fixée à 150 millions) qui, comparant les valeurs des propriétés en 1789 avec celles de 1823, concluait que « le montant de l’indemnité qu’ils (les colons) vont recevoir suffirait pour payer leurs anciennes habitations au prix qu’elles valent aujourd’hui » ; c’est-à-dire 10 % de leur valeur de 1789.

Marcel Dorigny, Professeur à Paris VIII- Vincennes

A propos du texte de Benoît Rayski, diffusé sur le site Atlantico, « De Vercingétorix à Napoléon : dans les poubelles de l’histoire ».

Rédacteur : JP Chrétien

Il y a près d’un an, le 19 septembre 2010, nous mettions en ligne sur le site du CVUH, Laurence De Cock, Suzanne Citron et moi-même, une réaction argumentée à la campagne pitoyable lancée par un certain Dimitri Casali contre la question d’histoire de l’Afrique introduite dans les programmes de 5e des collèges[1]. Cette campagne avait été, déjà, relayée par Le Figaro. Notre intervention s’intitulait « Virer l’Afrique de l’histoire de France, il paraît que C dans l’air du temps »[2].

Rappelons que ce  programme demande notamment aux enseignants de traiter au choix « une civilisation de l’Afrique subsaharienne » et qu’il énumère le Ghana, le Mali, le Songhaï et le Monomotapa (choisi d’ailleurs maladroitement au lieu de Zimbabwe). Depuis lors, des dossiers ont été publiés[3]. Ils soulignent généralement l’intérêt pour les professeurs de choisir l’empire du Mali, qui bénéficie d’une documentation (textes et iconographie) particulièrement riche et qui est la mieux connue des formations politiques de l’Afrique ancienne, au point d’avoir vu son nom repris par un Etat contemporain.

Les essayistes partis en guerre contre l’histoire de l’Afrique avaient pris un malin plaisir à brandir une sorte de bande dessinée où ils opposaient Songhaï et Monomotapa, dont les noms évoquaient peu de choses à l’opinion française, à Louis XIV et Napoléon, censés incarner l’essence de l’histoire de notre pays.

Cette année, sur le site Atlantico, nous voyons un autre essayiste relancer l’offensive en invoquant cette fois Vercingétorix et Napoléon, pris comme références-phares de la trajectoire historique de la France[4]. L’auteur, Benoît Rayski, avait publié en 2001, aux éditions de L’Aube, un beau livre intitulé L’enfant juif et l’enfant ukrainien, où il prenait position contre le rapprochement entre nazisme et communisme. Depuis lors, il a apparemment viré sa cuti idéologique, et il s’exprime sur un site d’orientation droitière. Mais peu importe à mes yeux ce choix politique, car, dès qu’il est question de l’Afrique, on trouve des positions stupéfiantes sur différents horizons, comme on peut le voir à propos du génocide des Tutsi du Rwanda[5]. Le grand problème est que n’importe qui croit pouvoir s’exprimer sur l’histoire africaine, en en méconnaissant la complexité, et qu’en général l’assurance est proportionnelle à l’ignorance.

Dans le papier de B. Rayski, le Monomotapa devient le « Monotapa », Aimé Césaire devient « guadeloupéen », Senghor, chantre des valeurs africaines et de la « négritude » est, tout en étant reconnu comme sénégalais, figé en statue de « grand poète français et élu de l’Académie française »…

En outre, effet de manche ou lecture hâtive de notre texte de septembre 2010, B. Rayski nous attribue les considérations de son prédécesseur Dimitri Casali, qui voyait dans la biographie de Napoléon un « formidable exemple d’intégration » à offrir en exemple à un « petit immigré ». Il ne comprend pas que nous ironisions sur cette justification burlesque et sur les rêves ainsi proposés « au petit Mohamed ou au petit Mamadou », quand nous concluions : « ils peuvent rêver aussi de se faire baptiser à Reims… ». Avant de critiquer, il faut comprendre ce qu’on lit, accepter que l’humour existe et ne pas tronquer un raisonnement : nous insistions, sérieusement cette fois, sur la place précoce du continent africain dans l’histoire du monde en prenant l’exemple du commerce de l’or.

Peut-on attendre plus de respect pour le travail des historiens, pour l’ouverture de leur discipline sur le monde, pour la complexité propre à chaque époque et à chaque culture, qu’il s’agisse de l’Afrique ou de toute autre contrée, y compris dela France, qui ne se réduit pas à « une comptine » comme le propose cet auteur !


[3] F. Simonis, L’Afrique soudanaise eu Moyen Age. Le temps des Grands empires (Ghana, Mali Songhaï), CRDP, Académie d'Aix Marseille, 2010 199 p.Histoire de l'Afrique ancienne, VIII°-XV°siècle, dossier n°8075 de la documentation photographique, Paris, La documentation Française, mai-juin 2010, 64 p. "IX°-XV° siècle. Les siècles d'or de l’Afrique", dossier publié dans le n°367 de l'Histoire, septembre 2011, p 40-67."Asie, Afrique, Amérique. L'histoire des autres mondes" Les Grands cahiers de Sciences Humaines, n°24, septembre-octobre 2011, 77p.

[4] http://www.atlantico.fr/decryptage/vercingetorix-napoleon-dans-poubelles-histoire%E2%80%A6-61870.html en date du 29 mars 2011

[5] Jean-Pierre Chrétien, « France et Rwanda : le cercle vicieux », Politique africaine, n° 113, mars 2009, p. 132-133.

« Entre enseignement de l’histoire et politique de la mémoire : comment sont parlés les esclaves à l’école ? »

Rédacteur : Sebastien Ledoux.

Dans un texte consacré à la paysannerie, le sociologue Pierre Bourdieu affirmait en 1977 que « les classes dominées ne parlent pas, elles sont parlées[1] ». L’institution scolaire s’apprête, elle, à célébrer le 10 mai prochain la « journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions[2] ». L’occasion nous est ainsi offerte, notamment à l’appui du rapport de l’ex-INRP rédigé sous la direction de Benoit Falaize et désormais en libre accès sur internet[3], d’analyser la configuration socio-historique du discours scolaire qui s’est donné comme projet éducatif de « parler » des esclaves dans toutes les écoles de France.

Le « grand récit », largement porté par l’école depuis la IIIe République jusqu’aux années 1970, renvoyait la communauté nationale à son passé héroïque et à son autochtonie imaginaire. Pour faire entrer « les esclaves » dans les politiques commémoratives et éducatives actuelles, il a fallu à la fois de nouvelles catégories de référence symbolique, et de nouveaux acteurs sociaux. Si les années 1970 voient l’entrée des « voix d’en bas [4]» dans les nouveaux objets de l’historiographie, comme dans les nouveaux objets scolaires (à l’école primaire notamment), les manuels scolaires de cette période intègrent alors l’esclavage et le commerce transatlantique dans une lecture surtout braudélienne de l’histoire, décloisonnant le récit national en l’ouvrant sur l’espace-temps des économies-mondes[5]. Le nouvel objet scolaire qu’incarne l’esclavage, tel qu’il est institué par les prescriptions et les manuels dans la décennie 2000, ne provient donc ni du courant historiographique de Braudel, ni de celui de la « nouvelle histoire ».

Le « trauma », moteur des politiques publiques de la mémoire

Sa provenance s’inscrit dans un contexte social beaucoup plus large qui voit s’affirmer la primauté de la figure sociale de la « victime », venant remplacer progressivement celle du « prolétaire »[6] . Cette figure sociale est corrélée à la notion devenue omniprésente à partir des années 1980 de « trauma ». Des politiques publiques spécifiques se mettent ainsi en place pour reconnaitre et réparer des catégories de personnes victimes d’évènements ayant provoqué chez eux un « trauma ». La nouvelle configuration sociale ainsi mobilisée et prise en charge par les pouvoirs publics vient en retour modifier le regard porté sur notre passé. Elle favorise d’abord la reconnaissance d’un événement considéré à la fin des années 1980 comme trauma historique, à savoir la politique d’extermination que les juifs ont eu à subir lors de la Seconde Guerre mondiale. Cette reconnaissance d’abord publique, puis politique se situe en France dans une séquence chronologique qui va du procès Barbie (1987) au discours du Vel’ d’hiv’ de Jaques Chirac (1995). La mobilisation pour la reconnaissance de l’esclavage comme trauma historique se déroule quant à elle au cours de la décennie 1990. Les porteurs de mémoire qui créent à Nantes les « Anneaux de la Mémoire » en 1991 font à cet égard figure de précurseurs. L’année 1998 constitue une date charnière dans la mobilisation des porteurs de mémoire qui cherchent à valider dans l’espace public et politique le passé esclavagiste comme un trauma historique ayant touché non seulement les esclaves, mais également leurs descendants, à savoir les populations actuelles d’outre-mer. Cette année-là, l’Etat français, par la voix de Jacques Chirac et de Lionel Jospin, célèbre avant tout le geste « généreux » de Victor Schœlcher qui abolît l’esclavage 150 ans plus tôt. Pour les associations ultra-marines qui organisent, en Outre-mer et dans l’Hexagone, des colloques et des manifestations, dont celle du 23 mai à Paris, il s’agit principalement de commémorer les victimes d’un crime contre l’humanité. Ces mobilisations sociales sont l’œuvre de différents acteurs sociaux (psychanalystes, médecins, enseignants, juristes, historiens, politiques) qui construisent en tant qu’« experts » un « processus de production statutaire »[7] donnant aux populations ultramarines, définies comme « descendants d’esclaves », un statut de victime[8]. La qualification juridique du passé esclavagiste comme crime contre l’humanité constitue alors un élément fondamental dans la reconnaissance de ce statut. Ces mobilisations sociales trouvent un débouché politique. Entre juillet et décembre 1998, trois propositions de loi sont en effet déposées par des députés ultra-marins à l’Assemblée Nationale pour reconnaître l’esclavage comme crime contre l’humanité. Celle de Christiane Taubira sera finalement retenue et sera votée à l’unanimité le 10 mai 2001, au nom du « devoir de mémoire » que l’Etat français doit observer vis-à-vis de ce crime.

Le tournant 2005

Si la « loi Taubira » de 2001 prescrit dans son article 2 de donner à la traite négrière et à l’esclavage « la place conséquente qu’ils méritent », il faut pourtant attendre 2005 pour que les politiques éducatives prennent véritablement le relais de la prescription législative. Les débats sur l’article 4 de loi du 23 février, puis l’ « affaire Pétré-Grenouilleau », et les émeutes de novembre 2005 convainquent le Président Jacques Chirac d’appliquer les dispositions de la loi Taubira, tant du point de vue de la recherche historique (création en novembre 2005 d’un Réseau Thématique Prioritaire au sein du CNRS dirigé par Myriam Cottias) que du point de vue de l’enseignement (première circulaire de l’Education Nationale publiée en novembre 2005, adressée aux recteurs et aux inspecteurs d’Académie[9]). Cette politique se justifie dans l’esprit du Président de la République à la fois par la juste reconnaissance du crime contre l’humanité que représente l’esclavage, mais aussi par la valorisation symbolique d’un groupe socialement disqualifié, en l’occurrence la minorité noire en France.

Les politiques commémoratives et éducatives actuelles concernant l’esclavage proviennent donc de ce socle mobilisant de fait bien davantage de nouveaux paradigmes sociaux que la transposition d’un renouvellement historiographique. Les enseignants qui ont dorénavant à traiter cette question à tous les niveaux (primaire, collège, lycée) n’ont, pour la plupart, pas rencontré cette question comme savoir scientifique au cours de leur formation universitaire. Travaillés comme tout un chacun par les paradigmes d’une nouvelle économie morale[10], ils l’appréhendent donc souvent, comme le montre l’analyse des pratiques de classe réalisées dans le rapport INRP précité, par le biais de l’indignation morale, de la compassion, et/ou de la réparation envers des élèves supposés héritiers de cette histoire tragique. D’ailleurs la dimension traumatique attribuée à l’évènement suggère une fonction de pharmakon (remède) notamment par une mise en parole que les enseignants auraient pour tâche de (dé)livrer. Dans cette perspective, que l’Education Nationale met en avant également explicitement sous le terme de « travail de mémoire », l’essentiel alors –illusoire- serait d’en parler. Le défi majeur de l’institution scolaire et de ses différents acteurs est donc dorénavant de transformer cette parole réparatrice en un discours de savoir. Les programmes de collège vont dans ce sens et les outils mis à la disposition des enseignants se multiplient[11]. La formation des enseignants sur cet objet scolaire, comme sur les autres questions socialement vives, se révèle tout à fait indispensable. L’Education Nationale ne saurait en faire l’économie. En conclusion, et à l’instar de l’enseignement du génocide juif, l’enseignement des traites, de l’esclavage et de leurs abolitions se rendra plus intelligible en l’exhumant de sa catégorisation de « trauma » par laquelle il a été introduit dans le champ scolaire. Il contribuera ainsi à étayer une démarche réflexive, soit dit en passant, objectif essentiel de l’enseignement de l’histoire.

Sébastien Ledoux (Doctorant, centre d’histoire sociale du XXe siècle, Paris 1)


[1] Pierre Bourdieu, « La paysannerie, une classe objet », dans Actes de la Recherche en sciences sociales (17-18), novembre 1977, p. 4.  Dans le cadre des subaltern studies, G. Ch. Spivak reprendra quelques années plus tard cette affirmation sous une forme interrogative : G. Ch. Spivak, Les Subalternes peuvent-elles parler ?, trad. de l’anglais par J. Vidal, Paris, Editions Amsterdam, 2009 [1988].

[2] Voir la note de service de l’Education Nationale consacrée à cette commémoration, BO n°15 du 14 avril 2011

[3] Benoit Falaize (dir.), L’enseignement de l’esclavage, des traites et de leurs abolitions dans l’espace hexagonal, mis en ligne par le CPMHE, www.comite-memoire-esclavage.fr/spip.php?article961 et par le site EURESCL/CNRS

[4] Jacques Rancière, « Les mirages de l’histoire immobile », dans Les nouvelles littéraires (2620), 26 janvier-2 février 1978, p. 21.

[5] Voir notamment le manuel Berstein/ Milza édité chez Nathan en 1970.

[6] Didier Fassin et Richard Rechtman, L’empire du traumatisme. Essai sur la condition de victime, Paris, Flammarion, 2007.

[7] S. Lefranc et L. Mathieu (dir.), La Mobilisation des victimes, Rennes, PUR, coll. « Res Publica », 2008.

[8] Voir à cet égard la création en 1998 par Serge Chalons du « Comité Devoir de mémoire » en Martinique, qui publiera un recueil d’articles  issu de plusieurs conférences et colloques : S. Chalons, Christian Jean-Etienne, Suzy Landau, et Andre Yebakima (dir.), De l’esclavage aux réparations, Paris, Karthala, 2000.

[9] « L’institution éducative accorde une place privilégiée aux réflexions sur la mémoire : à ce titre, le thème de la traite négrière, de l’esclavage et de leurs abolitions s’inscrit dans la mission d’éducation, comme l’a rappelé le rapport du Comité pour la mémoire de l’esclavage remis au Premier ministre le 12 mai 2005. Cette mémoire participe en effet à la formation d’esprits éclairés et de citoyens responsables, tolérants et ouverts à autrui. Il convient de souligner auprès de la communauté éducative l’importance de cette dimension de notre mémoire nationale et d’inciter à mieux la prendre en compte dans les enseignements et dans les actions éducatives », BO n°41 du 10 novembre 2005.

[10] Didier Fassin, La raison humanitaire. Une histoire morale du temps présent, Paris, Editions de l’EHESS, Gallimard/Seuil, 2010.

[11] Voir le site pédagogique du programme de recherche EURESCL : www.eurescl.eu/pe0984/web/ .

Ressources : Enseigner les traites et l’esclavage

Rédactrice : Laurence De Cock

Un rapport vient de paraître sous la direction de Benoît Falaize et Sebastien Ledoux. Lancée en 2006 par l’équipe ECEHG (Enjeux contemporains de l’enseignement de l’histoire-géographie) de l’INRP, une vaste enquête menée par des enseignants associés à l’INRP fait le point sur la place des traites et de l’esclavage dans les programmes, dans les manuels et à travers quelques exemples de pratiques de classes du primaire au lycée. On y trouve une analyse des effets de la loi Taubira (2001) sur les prescriptions mais surtout des descriptions vivantes et précises de situations typiques d’un enseignement d’une question vive où chaque mot compte, où chaque question fait écho à des enjeux profonds, où chacun tâtonne avec ses maladresses et son inventivité.  On y mesure aussi l’importance de la formation à travers une expérience nantaise où se combinent cycles de conférences par des spécialistes de la question (Marcel Dorigny, Eric Mesnard, Marie-Albane de Suremain) et accompagnement didactique par Yannick Le Marec (IUFM de Nantes, MCF histoire). Le rapport est téléchargeable à l’adresse suivante : http://www.comite-memoire-esclavage.fr/spip.php?article961

NB : un colloque international « Enseigner les traites, les esclavages, les abolitions et leurs héritages »  est organisé par le CIRESC du 18 au 20 mai 2011 dans les locaux de l’Alliance Française,  boulevard Raspail.

Programme à venir